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Séances du Conseil général

Convocation et ordre du jour

Convocation officielle

La prochaine séance du Conseil général est fixée au 14 décembre 2021 et la séance de relevée le 15 décembre 2021. 

Cliquez ici pour consulter la convocation.

 

 

Séance Conseil général 14.12.2021

Documents de séances et messages

- Message N° 2021/5 - Planifications financières communales 2022-2026, accompagné de la planification financière du compte de résultats et de celle des investissements 2022-2026

- Message N° 2021/6 - Modification du coefficient d'impôt communal

- Message N° 2021/7 - Budget du compte de résultats et des investissements 2022, accompagné du budget du compte de résultat et du compte de résultats par nature ainsi que du budget des investissements et du compte des investissements par nature

- Message N° 2021/8 - Concours d'architecture pour bâtiments du périmètre scolaire

- Message N° 2021/9 - Installation de deux classes dans un pavillon scolaire

- Message N° 2021/10 - Achat d'un robot-épareuse pour l'édilité

- Message N° 2021/11 - Réfection d'aménagements routiers divers

- Message N° 2021/12 - Mobilité douce Les Allys et canapé forestier

- Message N° 2021/13 - Réfection Rte des Simon, crédit pour pose de tapis de finition

- Message N° 2021/14 - Installations pour personnes à mobilité réduite à la Maison communale

- Message N° 2021/15 - Révision générale du Plan d'Aménagement Local (PAL), appui et suivi à l'approbation des plans

- Message N° 2021/16 - Secteur des Simon, protection contre les crues et eau d'arrosage

Plan de relance de la vie villageoise Proposition de Monsieur Yann Pillonnel

- Processus de vote - Amendement

- Processus-Propositions

- Processus-Questions

Documents de séances et messages

Conseil général du 28.09.2021

Approbation de procès-verbaux :

- Procès-verbal de l'Assemblée communale du 21.04.2021

- Procès-verbal de la séance constitutive du Conseil général du 11.05.2021

Messages :

- Etat des lieux et liste des projets d'importance pour la période législative 2021-2026, par dicastère

- Commissions communales, informations et compositions

- Association régionale de la Sarine ARS, adoption des statuts

- Bâtiments communaux : crédits d'étude de faisabilité et pour la préparation d'un concours d'architecture

 

 

Objets soumis referendum facultatif - Séance CG 28.09.2021

Modification des status de l'ARS - Délai de recours échu le 22.11.2021