Séance du 17 mai 2022

Documents de séance et messages

Message N° 2022/17Investissement : crédit additionnel "Réfection Rte des Simon"
Message N° 2022/18Investissement : crédit additionnel "Parc du Clédard et ses Promenades Verdandi/Vanils"
Message N° 2022/19Investissement : nouvelle dépense "Participation au renouvellement des collecteurs intercommunaux"
Message N° 2022/20Comptes 2021, accompagné du  compte de résultat, du compte de résultat 3 niveaux par nature, du compte d'investissements, du compte d'investissements par nature, du bilan, du tableau des flux de trésorerie et de l'annexe aux comptes
Rapport de gestionRapport de gestion 2021
Message Commission rédactionnelleRèglement d'organisation du Conseil général 
Message N° 2022/21Modifications des statuts et de son annexe de l'Association Régionale des Communes Ouest-Sarinoises (ARCOS)