Séance du 10 févier 2026

Convocation et ordre du jour

La prochaine séance du Conseil général est fixée au 21 avril 2026

Convocation

Demande de referendum facultatif

Documents de séance et messages

 

Message N° 2026/92

Comptes 2025

Annexe 1 - Comptes annuels 2025

Annexe 2 - Commnetaires comptes annuels 2025

Annexe 3 - Rapport de l'organe de révision

Rapport de gestion

Rapport de gestion 2025

Message N° 2026/93

Approbation des statuts et du règlement d’organisation d’Arcia Région culturelle

Annexe 1 - Catalogue de missions envisageables pour la région culturelle

Annexe 2 - Arcia Région culturelle - Statuts 09.02.2026

Annexe 3 - Arcia Région culturelle - Projet de règlement soutien régional à la culture 09.02.2026