Séance des 14 et 15 décembre 2021

Convocation et ordre du jour

La prochaine séance du Conseil général est fixée au 14 décembre 2021 et la séance de relevée le 15 décembre 2021.

Convocation officielle

Demande de referendum facultatif

Documents de séance et messages

Message N° 2021/5Planifications financières communales 2022-2026, accompagné de la planification financière du compte de résultats et de celle des investissements 2022-2026
Message N° 2021/6Modification du coefficient d'impôt communal
Message N° 2021/7Budget du compte de résultats et des investissements 2022, accompagné du budget du compte de résultat et du compte de résultats par nature ainsi que du budget des investissements et du compte des investissements par nature
Message N° 2021/8Concours d'architecture pour bâtiments du périmètre scolaire
Message N° 2021/9Installation de deux classes dans un pavillon scolaire
Message N° 2021/10Achat d'un robot-épareuse pour l'édilité
Message N° 2021/11Réfection d'aménagements routiers divers
Message N° 2021/12Mobilité douce Les Allys et canapé forestier
Message N° 2021/13Réfection Rte des Simon, crédit pour pose de tapis de finition
Message N° 2021/14Installations pour personnes à mobilité réduite à la Maison communale
Message N° 2021/15Révision générale du Plan d'Aménagement Local (PAL), appui et suivi à l'approbation des plans
Message N° 2021/16Secteur des Simon, protection contre les crues et eau d'arrosage
Plan de relance de la vie villageoiseProposition de Monsieur Yann Pillonnel
Processus de vote - Amendement 
Processus-Propositions 
Processus-Questions