Séance du 14 mai 2024
Convocation et ordre du jour
La prochaine séance du Conseil général est fixée au 14 mai 2024 à 19h30
Documents de séance et messages
Planifications financières 2024-2038 Planification financière 2024-2038 compte des investissements Planification financière 2024-2038 compte de résultats | |
| Message N° 2024/52 | Crédit supplémentaire 2023 du compte 3294.3144.00, entretien Aigle-Noir, pour le chauffage à distance, selon l'article 9 Règlement des finances, pour un montant de CHF 50'000.00. |
Comptes 2023 Annexe 1 - Comptes 2023 | |
| Rapport de gestion | Rapport de gestion 2023 |
Révision totale et adoption du Règlement relatif à l'évacuation et à l'épuration des eaux Annexe 1 Règlement évacuation et épuration des eaux usées Annexe 2a Préavis du Service de l'environnement Annexe 2b Préavis du Service des communes Annexe 3 Recommandation du Surveillant des prix Annexe 4 Présentation Règlement évacuation et épuration des eaux usées Annexe 5a Exemples type de ménage - Fiche Tarifs Annexe 5b Exemples type de ménage - Règlement révisé Annexe 6 Box-plot des taxes annuelles | |
Révision totale et adoption du Règlement relatif à la distribution de l'eau potable Annexe 1 Règlement distribution eau potable Annexe 2 Préavis du Service de l'environnement, du Service de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires et du Service des communes Annexe 3 Préavis de la Préfecture de la Sarine Annexe 4 Recommandation du Surveillant des prix Annexe 5 Présentation règlement distribution eau potable Annexe 6a Exemples type de ménage - Fiche Tarifs Annexe 6b Exemples type de ménage - Règlement révisé Annexe 7 Box-plot des taxes annuelles | |
Mise en place d'une canalisation pour les eaux usées dans le cadre des travaux de la jonction autoroutière de Matran, selon PGEE de la Commune de Neyruz pour un montant de CHF 400'000.00. | |
| Message N° 2024/57 | Crédit supplémentaire 2024 du compte 3294.3144.00, entretien Aigle Noir, pour la pose de la fibre optique, selon l'article 9 Règlement des finances, pour un montant de CHF 20'000.00. |